Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le remue-meninges
USEP, Association

Numéro de dépôt :
3909429
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
Le remue-meninges de USEP

Présentation de la marque Le remue-meninges

Déposée le 30 mars 2012 par USEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le remue-meninges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est USEP, Association domicilié(e) 3 rue Récamier - 75341 - PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USEP, Mme Bourdier Pascale domicilié(e) 3 rue Récamier - 75341 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque Le remue-meninges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le remue-meninges est expirée depuis le 30 mars 2022.

USEP a également déposé les autres marques suivantes : FUSOCEAN , USEP , L'attitude santé


USEP, Association - 3 rue Récamier - 75341 - PARIS CEDEX 07 - France


USEP, Mme Bourdier Pascale - 3 rue Récamier - 75341 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Affiches ; brochures ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.